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Marques déposées par DUMAS Xavier
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CHATEAU HAUT LIMONIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT LIMONIER
DUMAS Xavier

Numéro de dépôt :
97681880
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LIMONIER

Déposée le 4 juin 1997 par DUMAS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT LIMONIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est DUMAS Xavier, domicilié(e) Le bourg, 33490 SAINT MARTIAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS Xavier - France.

La marque CHATEAU HAUT LIMONIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT LIMONIER est expirée depuis le 4 juin 2007.

DUMAS Xavier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , DOMAINE DE PONT-LE-VOY , CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER


DUMAS Xavier - Le bourg, 33490 SAINT MARTIAL - France


DUMAS Xavier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT LIMONIER